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Conventions collectives en agriculture

| Publié le 22 décembre 2015 | Dernière mise à jour le 2 novembre 2016
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Conventions collectives en agriculture|||
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Convention collective de travail des salariés des exploitations agricoles du département de l’AIN du 8 décembre 1999

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Convention collective de travail concernant les exploitations agricoles, les entreprises de travaux agricoles et les CUMA de l’ARDECHE du 20.12.1983 (mise à jour juin 2016)

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Convention collective concernant les exploitations forestières, scieries agricoles et propriété forestière Allier, Cantal, Gard, Haute-Loire, Loire, Lozère et Puy-de-Dôme (du 16 septembre 1986) MAJ 08/02/16
Convention collective des CUMA de la Loire du 1er juin 1989 (mise à jour 2013)
Convention collective des productions et travaux agricoles de l’Isère du 30 nov 2012 (Idcc9383)
Convention collective de travail en agriculture du 1er juillet 1965 du département de la LOIRE - Polyculture et cultures spécialisées -(mise à jour aout 2013)
Convention collective de travail du 27 juin 1988 concernant les salariés des scieries agricoles et exploitations forestières de la région Rhône-Alpes (excepté le département de la Loire) (mise à jour 2014)
Convention collective régionale Rhône-Alpes des salariés cadres de la production agricole, des entreprises de travaux agricoles et des CUMA
Convention collective concernant les exploitations de polyculture et d’élevage, de culture ou d’élevage spécialisés, ETARF et CUMA du Cantal (du 5 janvier 1978) MAJ 01/10/15
Convention collective du 6 août 2012 concernant les exploitations agricoles, les entreprises de travaux agricoles et les CUMA des départements de la SAVOIE et de la HAUTE SAVOIE
Convention collective départementale des exploitations et entreprises agricoles du RHONE du 21.12.1998 (mise à jour avenant 25 - 2014)
Convention collective de travail des exploitations agricoles de la DROME du 22.01.1970 (mise à jour 2013)
Accord régional du 6/7/2009 régime prévoyance salariés non cadres de la production agricole de Rh.alpes
Convention collective pour les producteurs de l’horticulture, de la pépinière de l’Allier (du 19 juin 1970) MAJ 13/10/15
Convention collective concernant les exploitations agricoles de polyculture et d’élevage proprement dites, des élevages spécialisés de gros et petits animaux, exploitations de maraîchage, ETARF, et CUMA du département de l’Allier (du 21 février 1977) MAJ 01/07/15
Convention collective concernant les exploitations et entreprises agricoles du Puy-de-Dôme (du 25 octobre 1978) MAJ 07/10/15
Convention collective concernant les exploitations et entreprises agricoles de la Haute-Loire et de la Lozère (du 11 août 1982 MAJ 05/01/16
 

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