Nos services en département
 

 

 

 

 

Travaux forestiers - Bois

Travaux forestiers et sylvicoles

Le décret 2010-1603 du 17 décembre 2010 et son arrêté du 31 mars 2011 prévoient que le donneur d’ordre doit : • établir (au moment de la conclusion du contrat ou, à défaut, avant le début des travaux) la fiche de chantier (cf. modèle ci-dessous). • communiquer la fiche aux entreprises, et/ou aux indépendants qui vont réaliser les travaux forestiers ou (...)
Travaux forestiers - Bois - 28 avril 2016

Dossier bois

Dans le département du Rhône, les services de Médecine du Travail ont conduit en 2005 une action de prévention spécifique, soutenue par la DIRECCTE. Vous trouverez ci joint les plaquettes d’information et le questionnaire utilisé pour le repérage des risques liés au travail du bois document à télécharger Travail du bois, poussières de bois, (...)
Travaux forestiers - Bois - 21 décembre 2015
-- --

Webmestre | Légifrance | Mentions légales | Services Publics