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conventions collectives

Convention collective de travail concernant les exploitations agricoles, les entreprises de travaux agricoles et les CUMA de l’Ardèche du 20.12.1983 (avenant n°58 du 24.01.2012)

CCT CONCERNANT LES EXPLOITATIONS AGRICOLES, LES ENTREPRISES DE TRAVAUX AGRICOLES ET LES CUMA de l’ARDECHE du 20/12/1983 (mise à jour avenant n°58 du 24.01.2012)
conventions collectives - 25 janvier 2013

DUREE DU TRAVAIL Accord national du 23 décembre 1981

DUREE DU TRAVAIL Accord national du 23 décembre 1981 concernant
la durée du travail dans les exploitations et entreprises agricoles

conventions collectives - 3 février 2012

Convention collective de travail des salariés des scieries agricoles et exploitations forestières en Rhône-Alpes (excepté la Loire) du 27.06.1988 (mise à jour avenant n°29 du 02.05.2012)

CONVENTION COLLECTIVE DES SALARIES SCIERIES
AGRICOLES ET EXPLOITATIONS FORESTIERES du 27 juin 1988 de la région RHONE-ALPES (excepté la Loire) - mise à jour avenant n°29 du 2.05.2012

conventions collectives - 3 février 2012

ACCORD REGIONAL DU 6 JUILLET 2009

ACCORD REGIONAL DU 6 JUILLET 2009 SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME
DE PREVOYANCE DES SALARIES AGRICOLES NON CADRES DE LA PRODUCTION AGRICOLE RHONE-ALPES (PROCEDURE D’EXTENSION EN COURS)

conventions collectives - 3 février 2012
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