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Plan Régional Santé au Travail Rhône-Alpes 2007 / 2009

| Publié le 7 décembre 2011
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Plan Régional Santé Travail Rhône Alpes 2007/2009

 

Synthèse

 
 

La version intégrale

 
 

Annexe - la charte (liste des signataires)

 

Annexe - le modèle vierge de fiche action

 

Les thèmes retenus

 

L’évaluation et la prévention des risques professionnels
 

La prévention des maladies professionnelles :

 

Réduire l’exposition aux produits Cancérogène, Mutagène et Reprotoxique (CMR) ;

 

Agir sur les déterminants des TMS ;

 

Réduire l’exposition au bruit ;

 

Développer la prévention de la souffrance psychique au travail

La prévention des accidents du travail :
 

Prévention du risque routier ;

 

Prévention des accidents dus aux manutentions manuelles ;

 

Prévention des risques BTP ;

 

Contrôle des entreprises SEVESO

La veille et l’alerte (Sanitair

La veille et l’alerte (Sanitaire et Technique)

 

Les comités de suivi et d’action du PRST
 

Le fonctionnement :

 

Un comité de pilotage du PRST (COPIL Institutionnel), composé des services de l’Etat (DRIRE, DRASS, SRITEPSA, DRTT), des préventeurs (CRAM, OPPBTP, AROMSA, ORST), ainsi que d’ARAVIS et de la CIRE et présidé par le DRTEFP ou son représentant, sera chargé :

 

- D’effectuer annuellement la synthèse des actions menées,
- D’initier de nouvelles actions,
- De présenter ce bilan et ces actions au CRPRP.

 

Des comités techniques (COTEC) seront créés pour animer chaque thématique du présent PRST, regroupant les institutions ou services ayant affiché leur volonté de conduire des actions dans le domaine considéré. Ils se réuniront dès le 1er trimestre de l’année 2007.

 

Ces comités auront pour rôle :
- D’identifier les différentes actions existantes ou en projet, communes à plusieurs institutions ou à l’initiative de l’un des partenaires seulement et de valider leur inscription dans le PRST.

 

- D’élaborer ou de valider les fiches actions qui devront préciser à chaque fois l’état des lieux, les objectifs visés, les modalités pour les atteindre, l’échéancier, les critères d’évaluation ainsi que les composantes du groupe de travail chargé de son animation.

 

- De suivre l’avancée des actions et de restituer au Comité de Pilotage du PRST.

 

Des groupes de travail par action seront chargés de la mise en œuvre et du suivi. La dimension et la composition du groupe seront variables selon les actions. Les responsables des structures impliquées dans chaque action s’engageront également par la signature de la charte de partenariat.

 

 

pour connaître la composition des COPIL et COTEC cliquez ici :

 

L’évaluation du PRST
 

Dans un souci de transparence, la DRTEFP a voulu faire évaluer la mise en oeuvre du PRST par un organisme extérieur. Ainsi, l’ORS (Observatoire Régional de Santé) a été mandaté pour faire une évaluation en continu des actions.

 

rapport d’étape de novembre 2008

 

rapport d’étape de mars 2009

 

rapport final de mars 2010

Le suivi des fiches action du PRST
 

Fiche action EvPRP A.1.2 La fiche entreprise outil d’aide à l’établissement du D.U

 

Le groupe de travail en charge de la fiche a établi un document intitulé "Recommandations sur la fiche d’entreprise et le rôle des acteurs de la pluridisciplinarité dans son établissement", à destination des services de santé au travail (document en ligne depuis le 26/09/2008).

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